Chambre des Députés.... Discours prononcé par M. Peytral, séance du 28 février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes (droits sur les céréales).
Projet de loi relatif à la construction d'un hÎtel des postes et des télégraphes à Marseille... présenté... par M. Peytral,... (22 mai 1888.).
Chambre des Députés.... Discours prononcé par M. Peytral, séance du 5 mars 1887. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes en ce qui concerne les céréales (blé, avoine et farine).
Discours prononcé par M. Peytral, séance du 28 février 1885. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes (droits sur les céréales).
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, ayant pour objet la construction d'un nouveau bassin dans le port de Marseille, présenté... par M. Viette,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (1er mai 1893.).
Projet de loi concernant l'ouverture sur l'exercice 1893 d'un crédit supplémentaire de 50000 francs pour la reconstruction des bùtiments incendiés de la manufacture de Marseille... présenté... par M. Peytral,... (20 juillet 1893.).
Discours prononcé par M. Peytral, séance du 5 mars 1887. Discussion des propositions de loi portant modification du tarif général des douanes en ce qui concerne les céréales (blé, avoine et farine).
Projet de loi portant ouverture au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 15.245 fr. 45 c. au titre du budget annexe de la grande chancellerie de la Légion d'honneur... présenté... par M. Ferrouillat,... et par M. Peytral,... (7 juillet 1888.).
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant prorogation de surtaxes perçues sur le vin et sur l'alcool à l'octroi de Marseille (Bouches-du-RhÎne), présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Peytral,... (29 décembre 1888.).
Projet de loi portant déclaration d'utilité publique des travaux d'établissement d'un canal du RhÎne à Marseille... présenté... par M. Viette,... par M. Dupuy,... par M. Terrier,... et par M. Peytral,... (21 juillet 1893.).
Projet de loi, adopté par la Chambre des Députés, portant rÚglement définitif du budget de l'exercice 1888..., présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Peytral,... (8 juin 1893).
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, modifié par le Sénat, tendant à régler les conditions auxquelles les départements et les communes pourront emprunter pour la construction des chemins vicinaux... présenté... par M. Floquet,... et par M. Peytral,... (16 juillet 1888.).
Projet de loi relatif au changement du point de départ de l'année financiÚre, présenté... par M. Peytral,... (24 avril 1888.).
Projet de loi portant ouverture au Ministre de la justice et des cultes, sur le budget ordinaire de l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 10.350 fr. au titre du "service de la justice"... présenté... par M. Ferrouillat,... et par M. Peytral,... (15 mai 1888.).
Proposition de loi ayant pour objet le vote d'un crédit destiné à venir en aide aux victimes des inondations qui ont eu lieu le 1er octobre, dans le département des Bouches-du-Rhone... présentée par MM. Peytral, Bouge, Charles Roux... (22 octobre 1892.).
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés le 10 décembre 1888, adopté avec modifications par le Sénat le 27 décembre 1888, adopté avec de nouvelles modifications par la Chambre des députés, le 28 décembre 1888, portant fixation du budget général des dépenses et des recettes de l'exercice 1889, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. P. Peytral,... (29 décembre 1888.).
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, portant ouverture au ministre de la justice et des cultes, sur l'exercice 1888, d'un crédit extraordinaire de 15,245 fr. 45 c. au titre du budget annexe de la grande chancellerie de la Légion d'honneur, présenté, au nom de M. Carnot,... par M. Ferrouillat,... et par M. Peytral,... (17 décembre 1888.).
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant : 1 ° la régularisation de décrets rendus en Conseil d'Etat qui ont ouvert des crédits sur l'exercice 1888 ; 2 ° la régularisation d'un décret portant ouverture de crédits supplémentaires au titre du budget annexe des chemins de fer de l'Etat ; 3 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1888 ; 4 ° l'ouverture de crédits spéciaux d'exercices clos et périmés... présenté... par M. Peytral,... (24 décembre 1888.).
Projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant
Projet de loi concernant les employés civils et les pensionnaires de l'Etat rappelés sous les drapeaux en temps de guerre... présenté... par M. le général Loizillon,... et par M. Peytral,... (25 avril 1893.).