Livres de Gabriel-Adolphe Magnien

Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant règlement définitif du budget de l'exercice 1878, par M. Magnien,... (30 mars 1887.).

Rapport... (Amnistie), par M. A. Magnien,... (15 novembre 1900).

Rapport... (Amnistie), par M. A. Magnien,... (22 décembre 1900).

Rapport sommaire fait au nom de la 5e Commission d'initiative parlementaire, chargée d'examiner la proposition de loi de M. A. Magnien, portant modification de la loi du 27 décembre 1892, en édictant l'assistance obligatoire à la tentative de conciliation pour les différends collectifs entre patrons et ouvriers mineurs, par M. A. Magnien,... (29 juin 1899).

Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Basly et plusieurs de ses collègues tendant à limiter à huit-heures, au maximum la journée de travail dans les mines Par M. Magnien,... (20 décembre 1893).

Rapport fait, au nom de la 8e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à diviser le canton de Bouchain et à créer un nouveau canton dont Denain sera le chef-lieu, par M. Magnien,... (11 décembre 1886.).

Rapport sommaire fait au nom de la 32e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Frébault et plusieurs de ses collègues, tendant à la conservation de certains monuments de l'Exposition universelle de 1889 et à la transformation du reste des terrains du Champ-de-Mars en un square, par M. Magnien,... (15 juin 1889.).

Rapport fait, au nom de la 14e commission d'intérêt local chargée d'examiner le projet de loi tendant à autoriser la ville de Mâcon... à emprunter 1.300.000 fr. et à s'imposer extraordinairement, par M. Magnien,... (11 juin 1887.).

Rapport sommaire fait au nom de la 2e Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner le projet de résolution de M. Goujat tendant à nommer une Commission de 44 membres pour la refonte du Code civil, par M. Magnien,... (7 Juin 1894).

Proposition de loi tendant à allouer un secours de 20000 francs aux ouvriers mineurs et schistiers de l'usine de Ruet, commune de Tavernay (Saone-et-Loire) présentée par M. Magnien,... (21 mai 1892.).

Rapport sommaire fait, au nom de la 5e commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. de La Biliais et plusieurs de ses collègues, ayant pour objet d'honorer les victimes de la guerre du Tonkin et de Madagascar, par M. Magnien,... (10 juillet 1886.).

Proposition de loi portant modification de la loi du 27 décembre 1892, en édictant l'assistance obligatoire à la tentative de conciliation pour les différents collectifs entre patrons et ouvriers mineurs, présentée par M. A. Magnien,... (19 juin 1899).

Proposition de loi tendant à accorder une indemnité de 500000 francs aux victimes de la tempête du 7 juin 1891 dans le département de Saône-et-Loire... présentée par MM. Henri de Lacretelle, Guillemaut, Gillot, Magnien et Boullay,... (16 juillet 1891.).

Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Cabart-Danneville, concernant l'affectation d'immeubles aux divers services publics, le logement des fonctionnaires des ministères et administrations publiques dans les bâtiments du domaine de l'Etat et le tableau des propriétés de l'Etat, par M. Magnien,... (29 juin 1894).

Rapport sommaire fait au nom de la 1re Commission d'initiative parlementaire chargée d'examiner la proposition de loi de M. Alfred Maquet, tendant à créer une assurance contre les accidents professionnels pouvant atteindre les ouvriers mineurs, Par M. Magnien,... (20 décembre 1893).

Faculté de Droit de Paris. Thèse pour la licence. (Jus Romanum: Si ager vectigalis, etc.-Droit Français: Du prêt à intérêt.).

Proposition de loi tendant à supprimer le traitement de mise en disponibilité accordé aux fonctionnaires qui ont servi, soit les régimes déchus, soit les gouvernements des 24 mai 1874 et 16 mai 1877 et dont l'attitude est hostile au gouvernement de la République, présentée par M. Adolphe Magnier,... (23 Novembre 1885.).

10e Anniversaire de la mort de F.-V. Raspail. Discours prononcés sur sa tombe, le 15 janvier 1888