Livres de Bouteille (avocat))

Mémoire dans l'affaire pendante au grand rôle de la cour d'appel, pour la dame Laurence Coutier, veuve Gay, de la ville de Marseille, adhérant à la défense et aux conclusions de la dame Icard veuve et héritière bénéficiaires du sieur Aubran, de la même ville : contre le sieur Boyer D'Eguilles fils, de cette ville d'Aix ; et le sieur Boyer D'Eguilles père. [Bouteille, avocat. Bermond, avoué. M. Peise, procureur-général impérial, portant la parole.].

Réponse pour Me. Paul-Antoine St. Donnat, docteur en médecine de la ville de Manosque, appellant de sentence rendue par le lieutenant au siege de Forcalquier le 23 juin 1786. contre Me. François Faucher, avocat en la cour, notaire royal de ladite ville, intimé

Observations pour les hoirs du sieur Hilarion-Alexandre-Claude Cabrol, de la commune de Rians, intimés ; contre les hoirs du sieur Honoré Brun, de la même commune, appellans. [Bouteille, avocat. Martin, avoué. Monsieur le président Baffier, commissaire-rapporteur.].

Éloge de Dubreuil, avocat assesseur, procureur du pays de Provence, maire d'Aix, prononcé à la rentrée solennelle de la Société de jurisprudence près la cour impériale d'Aix, le 19 décembre 1857

Consultation pour M. Joseph-Marie, comte de Guielhem de Clermont-Lodève, gentilhomme d'honneur, colonel d'état-major et aide-de-camp, de S. A. R. Monseigneur le Duc de Berry,...; et pour MM.elles de Guilhem de Clermont-Lodève, ses sœurs,... Contre M. Etienne-Gabriel Perrin de Jonquières,... , maire de la ville d'Arles. [Délibéré à Aix, le 30 avril 1818. Dubreuil. Bouteille. Chansaud. L'avocat soussigné,... Paris, ce 30 juin 1818. Manuel]

Mémoire pour le sieur Jean-Baptiste Natte, propriétaire, domicilié à Digne et les héritiers du sieur Alexandre Tiers, domiciliés à Marseille, appelans ; contre la commune de Blégiers, intimée. [Pascalis, Bouteille, Bernard, avocats. Gas, avoué]

Précis au procès pendant au tribunal civil du département des Bouches-du-Rhône. pour les citoyens Jaubert frère et soeur, de la commune de Marseille, héritiers de droit de feu Claude Jaubert leur frère ; contre le tuteur provisoirement nommé à la pupillarité de Thérese-Marie & Françoise-Hyacinthe, filles nées hors le mariage

Addition au précis des frères Gimmig. [Bouteille, jurisconsulte. Sube, avoué.].

Consultation pour les hoirs de la dame Bonnafé Grenier, de la ville de Marseille, intimés : contre le sieur Borrelly, de la même ville, appelant. [Bouteille.].

Consultation. Vu le mémoire ci-dessus, et ouï le citoyen Guibaud et le citoyen Auberger son avoué près le tribunal d'appel : [Bouteille, jurisconsulte.].

Mathieu Coudelier, propriétaire de la commune d'Arles, aux citoyens juges du tribunal-criminel du département des Bouches-du-Rhone, et aux citoyens composant le jury de jugement

Réponse aux deux consultations imprimées au nom des citoyens Musso, Chiossa & Maglione, & des citoyens Chiappa & Gourrin. pour le citoyen Saverio Costanzo, négociant patenté de la commune de Marseille. contre lesdits citoyens Musso, Chiossa & Maglione ; Chiappa & Gourrin

Mémoire a consulter et consultation pour Cn. Esprit-Joseph Imbert, homme de loi de Marseille. Contre Dame Louise-Honorée-Eulalie Gervais, son épouse. [Délibéré à Aix le 26 floréal an II. Bernard, fils. Laget. Cappeau. Bouteille.].

Consultation. Les jurisconsultes soussignés, qui ont pris lecture d'un acte reçu par le citoyen Berengier, notaire public à Marseille, le 21 thermidor an 4, et consenti entre la citoyenne Claire Levezy et le citoyen Antoine Michel Dragon, son oncle,.

Mémoire servant de réponse pour le Sieur Reyne, bourgeois de la ville de Manosque. contre le Sieur Arnoux, de la même ville, représentant la Dlle. Dherbés

Mémoire pour le citoyen Xavier Costanzo, négociant patenté, de la commune de Marseille : contre les citoyens Jean-André Musso, Etienne Maglione, et le capitaine François Chiozza, commandant le pinque St. Joseph

Consultation pour le citoyen Jean Merendol ; contre la compagnie des Arrosans de Saint-Chamas. [Bouteille. Alpheran. Dubreuil.].

Consultation pour Abraham Cohen Et Sara Milliaud, son Epouse. [Bouteille. Pazery. Raibaud. Alpheran. Aude. Meyffred. Bermond. Bernard, fils.].

Rédigé des plaidoiries sur la question d'état pendante à l'audience de la seconde section du tribunal civil. pour les hoirs de Chrétien Gimmig de la commune de marseille. contre la citoyenne Magdelaine Cognet, veuve de Georges-Erasme Plhuger, de la même commune, en qualité de protutrice de Marie-Magdelaine Césarine sa fille

Memoire a consulter et consultation pour les hoirs du citoyen Pierre-François Remusat, de la ville de Marseille ; contre le citoyen Jean-Joachim Surian, de la même ville. [Laget. Bouteille.]. [Suivi de : Copie du reçu fait par M. Cousinery.].