Livres de Jean-Joseph-Pierre Pascalis (avocat))

Réponse pour Me. Caire, avocat en la cour, résidant en la ville de Marseille. Contre les sieurs Personneaux & Henry de Lyon, Belan & Bouchet de Montmirel. [Conclud comme au procès, avec plus grand dépens. Pascalis, avocat. Martin, procureur. Monsieur de la Boulie, rapporteur.]

Reponse pour le Sr. Segond. Contre le Sr. Figon. [Pascalis, avocat. Chansaud, procureur. Mr. de Lisle Grandville, rapporteur.].

Reponse pour les hoirs Veyrier. Contre les sieurs Beau. [Pascalis, avocat. Court, procureur. Monsieur de Saint-Jean, rapporteur.].

Recapitulation pour le sieur Barbarin. Contre Me. Salomé. [Pascalis, avocat. Minuti, procureur. Monsieur le doyen, rapporteur.].

A nosseigneurs du Parlement. Supplie humblement Benoit Ré, négociant, natif de Novi dans l'Etat de Gênes, résidant en la ville de Marseille... [Pascalis, avocat. Martin, procureur. Monsieur de Fabri, commissaire]

Précis pour le sieur Audiffret & compagnie, négociant d'Avignon. Contre le sieur Perron fils aîné & compagnie, négociant de cette ville d'Aix. [Pascalis. Pascal.].

Réponse pour le Sr. Chabaud : contre le Sr. Granet. [Pascalis, avocat. Feraudy, procureur. Monsieur de Thorame, rapporteur.].

Mémoire pour sieur Joseph Berluc De Perussis, & les hoirs du sieur petit de la ville de Forcalquier, intimés en appel de sentence rendue par le lieutenant au siege de la même ville le 2 août 1779, défendeurs en requête incidente du 31 mai dernier, & demandeurs en requête incidente du 31 mai dernier, & demandeurs en requête incidente du premier juillet, tendante en anticipation d'appel du décret du 12 août 1779, & en appel in quantum contrà de la susdite sentence : contre les hoirs de Toussain Vial, maître cordonnier de la même ville, appellans, demandeurs, anticipés & défendeurs. [Pascalis, avocat. Emerigon, procureur. Monsieur de Meyronet de Saint-Marc, rapporteur.].

Requête remonstrative. A nosseigneurs du Parlement. Supplient humblement. [Pascalis, avocat. Martin, procureur. M. de Robineau de Beaulieu, commissaire.]

Réponse pour Salomon de Millau. Contre le sieur Réginel. [Pascalis, avocat. Emerigon, procureur. M. de Périer, rapporteur.]

Memoire pour les sieurs Gilly, & Symphorien Lhermite, négocians de la ville de Marseille, syndics de la Masse des créanciers de Seguin & Compagnie, marchands de la même ville, intimés en appel de sentence rendue par les juges-consuls dudit Marseille, le 23 mai 1767, ensemble de celle d'homologation d'écrite d'union du 25 septembre 1766, & de celle du 5 mars 1767. Contre les sieurs Chapeliers & Jean Barre, négociants de la ville de Nîmes, se disant syndics de la Masse des créanciers de Seguin, pere & fils, négociants de la même ville, appellants. [Pascalis, avocat. Gras, procureur. Monsieur le Doyen, rapporteur.]..

Consultation. Pour Me. Besson, avocat du Roi au siege d'Arles : contre les sieurs de Gageron & Moyne. [Pascalis. Bernard, procureur. Monsieur de la Boulie, rapporteur.].

Analyse des principes établis dans l'affaire de Gémenos, tant par le défenseur des accusés que par Mrs. les gens du Roi, et rédigé de conclusions pour la commune d'Aix. Contre le chapitre St. Sauveur. [Pascalis, avocat. D'Arbaud, procureur. Monsieur de Ballon, rapporteur.]

Brieve reponse pour la communauté de Pélissanne. Contre le sieur Giraud & Consorts. [Pascalis, avocat. Chansaud, procureur. Mr. le conseiller de Chenerille, commissaire.].

Réponse pour la Dlle. Julie de Fleury contre le Comte de Bourbon. [Pascalis, Avocat. Theus, Procureur. Monsieur de Ballon, Rapporteur].

Precis pour le sieur Jean-Baptiste Julien. Contre les assureurs sur le corps & facultés du vaisseau le Salutaire. [Pascalis, avocat. Minuti, procureur. Mr. Thorame, commissaire].

Mémoire pour les sieurs Tunas, Rouquier, Rey, Raybaud, Lambert le jeune, intimés en appel de sentence rendue par les lieutenans-généraux de police de la ville de Grasse le 19 juillet 1779, & demandeurs en requête incidente du 29 février dernier, tendante en appel in quantum contrà : contre la communauté des maîtres chirurgiens de la même ville ; & le sieur François Levans fils, appellans & intimés. [Pascalis, avocat. Emerigon, procureur. Monsieur de Vitrolles, rapporteur.].

Consultation pour le Sr. la Forest de la ville de Marseille. Contre les hoirs des héritiers de Claude Plendoux. [Pascalis. Pazery.].

Memoire au sujet du procès pendant pardevant la cour des comptes. Pour les sieurs syndics des forains possedans biens dans la ville & terroir de Marseille. Contre la communauté de la même ville. [Pascalis. Arnulphy. Julien. Serraire. Barlet.].

Réponse pour le Sr. Vague, comme procede, la Dame Paillet Duranty, & la Dlle. Paillet. Contre la Dame Laplace, veuve Gilly. [Pascalis, avocat. Constans, procureur. Mr. de Saint-Marc, rapporteur.].