L'arme de la culture
L'Élysée (et les oligarques) contre l'info
Proclamation de M. le chevalier Leroy, préfet du département du Loiret, pour annoncer sa nomination et son arrivée à Orléans, en date du 6 avril 1815.
Rapport fait par Leroy (de la Seine), au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif à la répression de la récidive en général, et en particulier du crime de faux, et de celui de l'incendie de granges, meules de blé, et autres dépôts de grains
Tribunat. Rapport fait par Leroy au nom d'une commission sur le projet de loi concernant le rétablissement de la marque pour les condamnés. Séance du 12 nivôse
Tribunat. Rapport fait par Leroy, sur une réclamation du citoyen Mainnemare, ... contre l'omission de son nom sur la liste de notabilité du départment de la Seine. Séance du 3 frimaire an 10
Collection e-ros, Catalogue 2018, Dominique Leroy
Tribunat. Rapport fait par Leroy (de la Seine), au nom de la section de législation, sur le projet de loi relatif à la répression de la récidive en général, et en particulier du crime de faux, et de celui de l'incendie de granges, meules de blé, et autres dépôts de grains. Séance du 18 floréal an X.
Conduite des électeurs du club des Augustins envers M. Bonnard, ou Adresse aux électeurs patriotes. [Signé
Tribunat. Rapport fait par Leroy sur une réclamation du citoyen Mainnemare, ancien notaire à Paris, contre l'omission de son nom sur la liste de notabilité du département de la Seine. Séance du 3 frimaire an X.
Voyage pour l'épreuve des montres inventées par M. Leroy
Conduite des électeurs du club des Augustins envers M. Bonnard, ou Adresse aux électeurs patriotes. [Signé : Leroy.].
Conduite des électeurs de club des Augustins
Rapport sur le projet de loi formant le titre IV de Code civil, et relatif aux absens
Conduite des électeurs du Club des Augustins, envers M. Poonnard ou Adresse aux électeurs patriotes
Rapport fait au nom de le section de législation, sur le projet de loi relatif à la répression de la récidive en général, et en particulier du crime de faux, et de celui de l'incendie de granges, meules de blé, et autres depôts de grains
Opinion de Leroi sur le projet de loi concernant les rentes foncières ...
Opinion de Leroi, membre de la Commission, sur le projet de loi concernant les rentes foncières et l'aliénation de celles appartenantes [sic] à la République
Discours sur le projet de loi, Titre X du Code civil, relatif à la minorité, tutelle et emancipation