Des Rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs, par Pierre Rudelle,...
Université de Paris. Faculté de droit. Des Rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs. Thèse pour le doctorat... par Pierre Rudelle,...
Les Capucins de Versailles devant le tribunal correctionnel
Des rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs
Proposition de loi tendant à accorder l'amnistie aux faillis simples et aux liquidés judiciaires... présentée par MM. Georges Berry et Rudelle,... (31 mars 1904.).
Proposition de loi portant règlement amiable des différents collectifs entre patrons et ouvriers... présentée par M. Rudelle,... (17 mai 1904).
Proposition de loi portant règlement amiable des différents collectifs entre patrons et ouvriers... présentée par M. Rudelle,... [13 juillet 1906.].
Proposition de loi sur les sépultures... présentée par MM. Rudelle, Gauthier (de Clagny)... (27 octobre 1903.).
La France féodale ...
Proposition de résolution invitant le Gouvernement, à soumettre à la Chambre, au cours de la discussion du budget de 1903, un projet de loi transformant le timbre de quittance de 10 centimes en timbre proportionnel, présentée par M. Rudelle,... (18 novembre 1902.).
Des rapports juridiques entre les auteurs et les éditeurs
Les manifestations neurologiques de la sarcoïdose
Le Régime du colportage en France, par Th. Rudelle,...
Proposition de loi tendant à modifier la loi du 30 mars 1900 sur le travail des adultes, des femmes et des enfants, dans les établissements industriels, manufactures, usines, ateliers, chantiers, etc., présentée par MM. Rudelle, Paul Lebaudy, Gauthier (de Clagny), Vicomte Cornudat, Comte de Caraman etc, etc.,... (26 juin 1902.).
Rudelle et son fort église
Proposition de loi concernant l'institution d'un timbre proportionnel remplaçant le timbre fixe de 10 centimes pour tous reçus, quittances ou décharges... présentée par MM. Rudelle et Georges Grosjean,... (1er décembre 1902.).
Essais sur un adjuvant biologique de la chimiothérapie antispécifique...
De l'imputation des paiements
Rudelle, commune du Haut-Quercy de 1760 à 1939
Actualité de l'école républicaine ?