Livres de J. Bernard (avocat))

“Le” baron Bernard

Saint Bernard de Menthon, patron des alpinistes

Le B. Guerric, disciple de Saint Bernard et second abbé du Monastère de Notre-Dame d'Igny de l'ordre de Citeaux au diocèse de Reims

Memoire et consultation. Pour Sr. Toussaints Vial, maître cordonnier, de la ville de Forcalquier, appellant de sentence rendue par le lieutenant, au siege de la même ville, le 2 août 1779, & demandeur en requête incidente du mai 1780. Contre Sr. Joseph Berluc De Perrussis, & les hoirs du Sr. Petit, de la même ville, intimés & défendeurs. [Pochet, avocat. Pazery, avocat. Barlet, avocat. J. Bernard, avocat. Bernard, procureur. M. le conseiller de Saint-Marc, commissaire.].

Consultation pour les officiers de la sénéchaussée de la ville de Marseille. Contre les syndics du college des notaires de la même ville. [Roux, avocat. Simeon, avocat. Desorgues, avocat. Bernard, avocat. Simeon, fils, avocat. Bernard, procureur. M. le conseiller de Villeneuve de Mons, rapporteur.].

Memoire a consulter pour Claude Bernard, aubergiste du lieu de Peirolles, défendeur en exposition de clameur & exploit d'ajournement du 27 juin 1776, & demandeur en exploit libellé d'ajournement en assistance de cause & garantie du 16 février 1778 : contre Sr. Charles-François-Xavier Fromaint, perruquier de Carpentras dans le comté Vénaissin, demandeur ; & Mr. le comte D'Allemand de Chateauneuf, de la même ville, tant en son propre & privé nom, qu'en qualité de donataire & héritier de Mr. le comte d'Allemand son pere, & de Mr. l'Abbé d'Allemand son frere, défendeur. [J. Bernard. Jaubert, procureur. Monsieur le conseiller de Saint-Vincent fils, commissaire.].

Consultation. Pour les Srs. Degrand & Bossy, fermiers du Piquet établi en la ville d'Aix : contre noble Jean-François Jaubert, secretaire du Roi en Chancellerie, receveur des Vigueries d'Aix & Saint-Maximin, servant de réponse a la consultation communiquée par ledit sieur Jaubert, le 16 décembre 1779. [Pochet. Gassier. J. Bernard.].

Consultation pour le Sr. Paul Gueydon, trésorier de la communauté de Vitroles. Contre Pierre Berenger, ménager dud. Lieu. [J. Bernard.].

Brieves reflexions pour Joseph Ricard, charcutier. Contre Joseph Caron, fermier. [J. Bernard, avocat. Ripert, procureur. Mr. le conseiller de Maillane, commissaire.].

Brieve réponse a la consultation imprimée, pour sieur Charles Donde, marchand-fabricant de papier, du lieu de Roquevaire. Contre Dame Marie-Anne Bonnaud, veuve de Sr. Claude Chaix, de la ville de Marseille. [J. Bernard, avocat. Bernard, procureur. Monsieur le conseiller de Ballon, commissaire.].

Réponse pour St. Paul Gueydon, trésorier de la communauté du lieu de Vitroles, appellant de sentence interlocutoire, rendue par le lieutenant général au siege général de cette ville, le 8 août 1781. Contre Pierre Berenger, ménager dud. lieu intimé. [J. Bernard, avocat. Ripert, procureur. Mr. le conseiller de Michel, commissaire.].

Refutation de la reponse de Louis Jean, pour Lucrece Baud, de la ville de Saint-Remy. [J. Bernard, avocat. Michel, procureur. Monsieur le conseiller de Saint-Marc, commissaire.].

Memoire pour sieur Charles Donde, marchand fabriquant de papier, du lieu de Roquevaire défendeur en lettres royaux de rescision, & en requête en entérinement d'icelles, des 16 & 23 mars 1779, évoquées pour cause de pauvreté pardevant la cour. Contre Dlle. Marianne Bonnaud, veuve de sieur Claude Chaix, de la ville de Marseille, tant en son propre qu'en qualité d'héritiere ab intestat de Me. François Bonnaud, prêtre, son frere, & de cohéritiere grevée de messire Jean-Louis Bonnaud son autre frere, demanderesse & évocante. [J. Bernard, avocat. Bernard, procureur. Mr. le conseiller de Ballon, commissaire.].

Consultation pour le sieur Balthazard-Alexandre Lesbros, ancien juge & consul de la ville de Marseille. Contre le Sr. Louis Lesbros, négociant de la même ville. [J. Bernard, avocat. Simeon, avocat. Pazery, avocat. Simeon, fils, avocat. Bernard, procureur. Mr. Aiguillon, substitut, portant la parole pour Mrs. les gens du Roi.].

Memoire a consulter. Pour les prieurs & sindics des possédans-biens aux quartiers de St. Barnabé, St. Julien, le Cayols, & autres, dans le terroir de Marseille, messire-Antoine Benoit de Catelin, conseiller du Roi, ancien lieutenant particulier au siege de la même ville : & Isnard Lyon, maître maçon & entrepreneur de ladite ville, intimés en appel de sentence rendue par le lieutenant général en la sénéchaussée de cette ville d'Aix, le 5 octobre 1778, & défendeurs en requete incidente & subsidiaire, tendante en cassation du rapport interlocutoire dont il s'agit, du 4 mai 1779. Contre sieur Joseph De Guers de ladite ville de Marseille, ancien capitaine de Cavalerie, appellant & demandeur. [J. Bernard, avocat. Bernard, procureur. Monsieur le conseiller Duqueylar, commissaire.].

Réponse a la consultation du sieur Decormis. Pour Sr. Charles Donde, fabricant de papier, du lieu de Roquevaire, intimé en appel, & appellant in quantum contrà, de sentence arbitraire du 31 août 1779. [J. Bernard, avocat. Bernard, procureur. Monsieur le conseiller de Mons, commissaire.].

Rédigé des plaidoiries sur la question d'état pendante à l'audience de la seconde section du tribunal civil. pour les hoirs de Chrétien Gimmig de la commune de marseille. contre la citoyenne Magdelaine Cognet, veuve de Georges-Erasme Plhuger, de la même commune, en qualité de protutrice de Marie-Magdelaine Césarine sa fille

Mémoire pour sieur Claude Ruel, marchand fabricant de papier de la ville d'Aubagne, appellant de sentence rendue par le lieutenant général au siege général de cette ville le 17 mai 1779. Contre Noble Jean Victor Rey, Ecuyer de la ville de Marseille, intimé. [J. Bernard, avocat. Maquan, procureur. Mr. le conseiller de Fabry Borrilly, commissaire.].

Consultation pour les officiers de la sénéchaussée de la ville de Marseille. Contre les syndics du collège des notaires de la même ville. [Délibéré à Aix le 27 mai 1781. Roux, Siméon, Desorgues, Bernard, Siméon fils, avocats. Bernard, procureur. M. le conseiller de Villeneuve de Mons, rapporteur.]

Reponse au mémoire du chapitre de Forcalquier : pour Mres. Eyries, Buisson & Arbaud, prêtres Prébendés en l'église Saint-Sauveur de la ville de Manosque. [Bernard, avocat. Bernard, procureur. Monsieur le conseiller de la Boulie, rapporteur.].