Livres de Michel Cazeneuve

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MĂ©moire contenant la justification de ses moyens de dĂ©fense que prĂ©sente devant la cour de cassation Me Cazeneuve, avocat Ă  Toulouse, conservateur de la bibliothĂšque de l'ordre, sur le pourvoi envers un arrĂȘt de la Cour impĂ©riale de cette derniĂšre ville, qui le condamne Ă  trois mois de prison, pour outrage et diffamation envers M. Doms, ancien procureur gĂ©nĂ©ral Ă  Toulouse, actuellement membre de la Cour de cassation, et envers M. de la Beaume, premier prĂ©sident de la Cour impĂ©riale de Montpellier

MĂ©moire contenant la justification de ses moyens de dĂ©fense que prĂ©sente devant la cour de cassation Me Cazeneuve, avocat Ă  Toulouse, conservateur de la bibliothĂšque de l'ordre, sur le pourvoi envers un arrĂȘt de la Cour impĂ©riale de cette derniĂšre ville, qui le condamne Ă  trois mois de prison, pour outrage et diffamation envers M. Doms, ancien procureur gĂ©nĂ©ral Ă  Toulouse, actuellement membre de la Cour de cassation, et envers M. de la Beaume, premier prĂ©sident de la Cour impĂ©riale de Montpellier

Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frÚre des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécila Combettes, sux travaux forcés à perpétuité, subissant actuellement sa peine aux bagnes de Toulon. M. de Labeaume, président de la Cour d'assises; Vialas, Querillac, juges; M. d'Oms, procureur-général; MMes. Joly et Rumeau, avocats de la partie civile; MMes. Jean Gaac et Saint-Gresse, avocats de l'accusé. Par Me. Cazeneuve

Relation historique de la procédure et des débats de la Cour d'assises de la Haute-Garonne, dans la cause de Louis Bonafous, frÚre des écoles chrétiennes de Toulouse, condamné pour viol et assassinat sur la personne de Cécila Combettes, sux travaux forcés à perpétuité, subissant actuellement sa peine aux bagnes de Toulon. M. de Labeaume, président de la Cour d'assises; Vialas, Querillac, juges; M. d'Oms, procureur-général; MMes. Joly et Rumeau, avocats de la partie civile; MMes. Jean Gaac et Saint-Gresse, avocats de l'accusé. Par Me. Cazeneuve

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