Discours prononcé par M. Arthur Leroy,... séance du 3 juillet 1883. Discussion du projet de loi relatif à la continuation du chemin de fer et des forts du Sénégal
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi relatif à l'exploitation du chemin de fer et du port de La Réunion par M. Arthur Leroy,... (6 juin 1889.).
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au timbre des affiches, par M. Arthur Leroy, Député (8 juillet 1879).
Rapport... (prorogation du privilĂšge des banques coloniales et de leurs statuts) par M. Arthur Leroy,... (15 juin 1900.).
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'une convention pour l'échange des mandats de poste entre la France et le Japon, par M. Arthur Leroy,... (15 juillet 1884).
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant l'ouverture et l'annulation de crédit sur le budget de l'exercice 1889 nécessitées par la création des services maritimes entre la France et la cÎte occidentale d'Afrique, par M. Arthur Leroy,... (3 juillet 1889.).
Chambre des Députés.... Discours prononcé par M. Arthur Leroy,... Séance du 3 juillet 1883. Discussion du projet de loi relatif à la continuation du chemin de fer et des forts du Sénégal
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi concernant la création d'un service maritime postal entre la France et la CÎte occidentale d'Afrique par M. Arthur Leroy,... (26 décembre 1888.).
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation d'un arrangement concernant l'échange des mandats de poste par la voie télégraphique entre la France et la Suisse ; par M. Arthur Leroy,... (15 juillet 1884).
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi tendant à modifier le tableau des circonscriptions électorales annexé à la loi du 24 décembre 1875 et à augmenter la représentation de l'Algérie et des colonies, par M. Arthur Leroy,... (7 juillet 1881.).
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi, adopté par le Sénat, portant approbation d'une convention, signée à Paris le 14 mars 1884, pour la protection internationale des cùbles sous-marins, par M. Arthur Leroy,... (7 juillet 1884).
Rapport fait au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture au ministre de la Marine et des Colonies d'un crédit de 43.422.000 fr. pour les dépenses du Tonkin, par M. Arthur Leroy,... (27 nov. 1884).
Rapport fait au nom de la Commission chargée d'examiner le projet de loi portant approbation de la Convention relative à l'échange des mandats de poste entre la France et le Canada, par M. Arthur Leroy,... (15 juillet 1884).
Rapport fait au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant ouverture, sur l'exercice 1888, d'un crédit supplémentaire de 300.000 francs pour les dépenses du personnel des services civils aux colonies, par M. Arthur Leroy,... (10 juillet 1888.).
Rapport fait, au nom de la Commission des colonies, chargée d'examiner l'amendement de M. Henrique-Duluc relatif à la rente dite "de l'Inde", par M. Arthur Leroy,...