L'individualisation de la peine
Auteur : Reynald Ottenhof, Raymond Saleilles
Date de publication : 2001
Éditeur : Erès
Nombre de pages : 286
Résumé du livre
Cent ans après Saleilles, l'individualisation de la peine demeure une question d'actualité. Même rebaptisée dans le nouveau Code pénal sous le terme de personnalisation, l'individualisation n'a cessé d'être la clé de voûte de la pénologie moderne. Le principe s'impose avec une telle évidence qu'il n'a jamais paru devoir être sérieusement mis en cause. La pratique quotidienne comme le résultat des recherches empiriques montrent cependant les limites rencontrées lors de la mise en œuvre du principe. Pour comprendre les raisons d'un tel paradoxe, il convient de revenir aux sources et donc à Saleilles et à son ouvrage paru en 1899. Cent ans après sa parution, une réédition s'imposait et le lecteur constatera que déjà, il pointait toute la difficulté que représente la conciliation entre le besoin d'expiation éprouvé par le corps social, et la nécessité de proportionner la peine à la personnalité de l'individu. Aujourd'hui, en dépit des progrès réalisés dans le domaine des sciences criminelles, la recherche d'un juste équilibre demeure tout aussi aléatoire. Le souci d'égalité vient-il s'opposer à celui d'individualisation de la peine ou au contraire justifie-t-il sa mise en œuvre ? Les peines constituent-elles des modes de gestion de l'indignation sociale ? Qu'en est-il de leur fonction de réinsertion ? Existe-t-il des instruments de sanction pénale intégrés à la vie sociale sans toutefois être destructeurs de l'individu ? De quels moyens matériels et techniques disposent les services judiciaires et pénitentiaires pour mettre en œuvre l'individualisation de la peine, qu'il s'agisse du choix de la sanction ou des modalités de son exécution ? Les différents spécialistes de la criminologie réunis dans cet ouvrage nous invitent à réfléchir à la vision de l'homme qui sous-tend aujourd'hui le système de justice pénale constitué d'infractions et de sanctions. Leurs analyses et leurs recherches viennent alimenter le débat très actuel qui agite notre société. Pages de début Introduction générale I. Raymond Saleilles. L'individualisation de la peine Préface à la troisième édition (1927) Préface à la deuxième édition (1908) Préface à la première édition (1899) 1. Position du problème 2. L'histoire de la peine et l'individualisation de la peine 3. L'école classique et le défaut d'individualisation 4. L'école néoclassique et l'individualisation fondée sur la responsabilité 5. L'école italienne et l'individualisation fondée sur la témibilité 6. Responsabilité et individualisation 7. Individualisation légale et individualisation judiciaire 8. L'individualisation administrative II. L'individualisation de la peine cent ans apres Saleilles Introduction Une relecture de l'individualisation de la peine Égalité et individualisation de la peine L'individualisation de la peine : du paradigme clinique a la réalité des pratiques Les risques des standards pénologiques Introduction Les facteurs du choix La défense et le choix de la peine Le juge et la peine Mauvais choix et classicisme Introduction Le projet d'execution des peines Les droits de la défense durant l'exécution des peines privatives de liberté L'execution et l'application de la peine L'individualisation de la peine centans après Saleilles Pages de fin.