La responsabilité délictuelle en common law

La responsabilité délictuelle en common law

Auteur : Denis W. Boivin, Louise Bélanger-Hardy

Date de publication : 2023

Éditeur : Éditions Yvon Blais

Nombre de pages : 1098

Résumé du livre

« Au XXIe siècle, dans une société canadienne plus complexe que jamais, les occasions où les gestes posés par une personne entraînent des conséquences sur une autre sont de plus en plus fréquentes. Le droit de la responsabilité délictuelle, développé en large partie au fil des décisions des tribunaux, s'intéresse justement aux situations où une action ou une omission fautive cause un préjudice corporel, mental, matériel ou financier à autrui. Ce domaine du droit comprend l'étude des règles qui sous-tendent la décision de tenir l'auteur de la faute responsable en droit.Le texte qui suit se veut un ouvrage de doctrine à caractère pédagogique ; il est utile tant pour les personnes qui entreprennent l'étude de la common law que pour celles qui pratiquent le droit. Les juristes, qu'ils soient en herbe ou chevronnés, y trouveront tous les éléments nécessaires pour apprendre et approfondir le domaine important qu'est le droit des délits civils : des commentaires, des notes, des extraits de décisions judiciaires et de textes législatifs, des problèmes et de nombreuses références. »--

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