Droit de la preuve

Droit de la preuve

Auteur : Nicholas Léger-Riopel

Date de publication : 2022-09-02T09:22:00Z

Éditeur : Les Éditions de la Francophonie

Nombre de pages : 384

Résumé du livre

Ce manuel, de type « Jurisprudence et Commentaires » ou Cases and Materials, prĂ©sente un panorama de sources juridiques utiles Ă  la comprĂ©hension des diffĂ©rents thĂšmes abordĂ©s Ă  la table des matiĂšres. Outil d’accompagnement d’un cours de Droit de la preuve, ce manuel portera principalement sur la mise en place de certaines notions centrales au rĂ©gime de droit de la preuve dĂ©coulant de la lĂ©gislation provinciale et fĂ©dĂ©rale, en droit privĂ© et en droit public. Seront principalement Ă©tudiĂ©es les rĂšgles propres Ă  la preuve testimoniale, aux rĂšgles portant sur le ouĂŻ-dire, mais Ă©galement Ă  la mise en contradiction de diffĂ©rentes dĂ©clarations, orales et Ă©crites. Nous verrons Ă©galement l’existence de certains autres fondements au droit de la preuve canadien, et qu’une variĂ©tĂ© de sources lĂ©gislatives et rĂ©glementaires, et notamment le Code criminel, en contiennent des sources incontournables. Aux dĂ©cisions de justice et dispositions lĂ©gislatives, choisies pour leur intĂ©rĂȘt pĂ©dagogique et leurs qualitĂ©s explicatives, s’ajoutent dans ce manuel de brefs commentaires tirĂ©s d'un panorama de sources doctrinales rĂ©centes.

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