Droit de la preuve
Auteur : Nicholas Léger-Riopel
Date de publication : 2022-09-02T09:22:00Z
Ăditeur : Les Ăditions de la Francophonie
Nombre de pages : 384
Résumé du livre
Ce manuel, de type « Jurisprudence et Commentaires » ou Cases and Materials, prĂ©sente un panorama de sources juridiques utiles Ă la comprĂ©hension des diffĂ©rents thĂšmes abordĂ©s Ă la table des matiĂšres. Outil dâaccompagnement dâun cours de Droit de la preuve, ce manuel portera principalement sur la mise en place de certaines notions centrales au rĂ©gime de droit de la preuve dĂ©coulant de la lĂ©gislation provinciale et fĂ©dĂ©rale, en droit privĂ© et en droit public. Seront principalement Ă©tudiĂ©es les rĂšgles propres Ă la preuve testimoniale, aux rĂšgles portant sur le ouĂŻ-dire, mais Ă©galement Ă la mise en contradiction de diffĂ©rentes dĂ©clarations, orales et Ă©crites. Nous verrons Ă©galement lâexistence de certains autres fondements au droit de la preuve canadien, et quâune variĂ©tĂ© de sources lĂ©gislatives et rĂ©glementaires, et notamment le Code criminel, en contiennent des sources incontournables. Aux dĂ©cisions de justice et dispositions lĂ©gislatives, choisies pour leur intĂ©rĂȘt pĂ©dagogique et leurs qualitĂ©s explicatives, sâajoutent dans ce manuel de brefs commentaires tirĂ©s d'un panorama de sources doctrinales rĂ©centes.