LE PRINCIPE DE DEVOLUTION SUCCESSORALE PAR ORDRES ET PAR DEGRES

Résumé du livre

LE PRINCIPE DE DEVOLUTION SUCCESSORALE PAR ORDRES ET PAR DEGRES REPOSE SUR LA PARENTE . SES ROUAGES OPERENT UNE HIERARCHIE DES MEMBRES D'UNE FAMILLE CONFORMEMENT A DES DEVOIRS DECROISSANTS ET GARANTIT L'EGALITE. IL EXISTE EGALEMENT DEUX CORRECTIFS VISANT A ASSURER LE MAINTIEN DES PRINCIPES DIRECTEURS QUELLES QUE SOIENT LES CIRCONSTANCES . MAIS LE SYSTEME DE DEVOLUTION RISQUE DESORMAIS UNE NON CONFORMITE AVEC LA SOCIETE ACTUELLE. LA PREMIERE RAISON EST L'AFFAIBLISSEMENT DU CARACTERE STRICTEMENT PARENTAL DE LA DEVOLUTION. EN EFFET, LA NOTION DE PARENTE S'EST DIRIGEE VERS UNE NOUVELLE CONSIDERATION DE LA FAMILLE ET LE PRINCIPE D'EGALITE S'EST VU IMPOSER D'AUTRES FORMES DE LIENS . SEULE RESISTE LA SITUATION PARTICULIERE DE L'ENFANT ADULTERIN . MAIS LES DEVOIRS PARENTAUX ONT AUSSI CONNU UN RELACHEMENT , DU A L'ALLONGEMENT DE LA VIE HUMAINE . LES LIENS AFFECTIFS CONNAISSENT UNE CERTAINE RECONNAISSANCE , EXCEPTE EN MATIERE DE RECOMPOSITIONS FAMILIALES. LA DEUXIEME RAISON DE L'EVOLUTION EST L'EMERGENCE DE DEVOIRS DISTINCTS DE LA NOTION DE PARENTE . CELA EST IMPORTANT POUR LE CONJOINT SURVIVANT AVEC DES DEVOIRS BASES SUR DES CRITERES CONJUGAUX . LE LEGISLATEUR A SOUHAITE REFORMER LE DROIT DES SUCCESSIONS. C'EST UNE VERITABLE PRECISION DU FONDEMENT DU PRINCIPE , CONFIRMANT SON CARACTERE PARENTAL ET RECONNAISSANT L'EXISTENCE DE DEVOIRS BASES SUR LE LIEN CONJUGAL.