L'examen des titres immobiliers

L'examen des titres immobiliers

Auteur : Jean Gagnon, Marie Galarneau, Pierre Duchaine (Notaire)

Date de publication : 2022

Éditeur : Éditions Yvon Blais

Nombre de pages : 960

Résumé du livre

« Un des défis majeurs auxquels doit faire face le praticien en droit immobilier demeure l'examen des titres de propriété. Travail à la fois complexe, rigoureux et souvent interrogatif, les problèmes de droit soulevés par l'examen des titres peuvent constituer un écueil important lors d'un transfert d'immeuble. La cinquième édition du présent ouvrage se veut un outil proposant des éclairages et des pistes de réponse pratiques à des situations rencontrées par l'examinateur de titres. Les solutions qui y sont exposées n'ont pas la prétention d'être absolues ; elles correspondent toutefois à l'état actuel du droit et tiennent compte de la jurisprudence et des tendances doctrinales récentes. » -- Quatrième de couverture.

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