Traités publics de la royale maison de Savoie
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères depuis la paix de Chateau-Cambresis jusqu'à nos jours: 1837-1843. Sommaire analytique des documens compris dans les six tomes de ce recueil
Articles De La Paix
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères depuis la paix de Chateau-Cambresis jusqu'à nos jours
Articles de la paix establie entre la Majesté du Roy Catholique et le Serenissime Duc de Sauoye le 21. de Iuin 1615. Traduit d'Italien en François
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères depuis la paix de Château-Cambresis jusqu'á nos jours
Manifeste de son excellence D. Gabriel Alexis de la Chiesa de Sinsan, gouverneur & lieutenant-général en Savoy concernant le pardon accordé par S.M. aux bas-officiers & soldats des régimens provinciaux de Chablaix & de Tarantaise qui ont désertés dans la campagne de 1742 avec le catalogue de ceux qui sont exclus dudit pardon
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères depuis la paix de Chateau-Cambresis jusqu'à nos jours
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères depuis la paix de Chateau-Cambresis jusquʹà nos jours, publićs par ordre du roi et présentés à S.M. par le comte Solar de la Marguerite
Traités publics de la royale maison de Savoie avec les puissances étrangères depuis la paix de Chateau-Cambresis jusqu'au 9 juin 1815
Règlement de police pour la ville de Moutiers en 1779
Reglement particulier de Sa Majesté qui outre ses loix et constitutions doit être observé dans le ressort du Senat de Savoye
Manifeste du Seńat de Savoie
Recueil des édits des ducs de la royale maison de Savoye
Ordonnance de son excellence D. Gabriel Alexis de la Chiesa de Sinsan, gouverneur & lieutenant-général en Savoye concernant le bon ordre, la tranquillité publique & la police dans la ville de Chambery & ses fauxbourgs
Edit pour l'affranchissement des fonds sujets à devoirs féodaux ou emphitéotiques en Savoye, & autres dispositions relatives à cet objet, aux fiefs & emphitéoses, aux dettes des communautés, & à la réduction des intérêts
Recueil des escritures, manifests, et articles accordés par son altesse serenissime de Savoye. Pour resoudre, & conclurre la paix. Traduit de mot à mot de son propre original, d'Italien, Espagnol, & Latin, en François
Le stile et reglement sur le faict de la justice, et instruction des procez
Edicts de s.a.r. Charles Emanvel, par la grace de Diev duc de Sauoye et des arrests donnez par son souuerain Senat, seant à Chambery svr la religion, ivstice, & politique