Délibération du Conseil municipal de la ville de Marseille, du 17 janvier 1789
Délibération du conseil municipal renforcé de la ville de Marseille, du 16 décembre 1789
Extrait des registres des délibérations du Conseil municipal de la ville de Marseille
Délibération du conseil municipal renforcé de la ville de Marseille, du 11 novembre 1789
Délibération du conseil municipal renforcé de la ville de Marseille, du 12 janvier 1790
Délibération du Conseil-municipal renforcé de la ville de Marseille, du 31 octobre 1789
Délibération prise par le Conseil municipal de la ville et communauté de Marseille, le 29 décembre 1788, à l'occasion de la prochaine convocation des Etats-généraux du royaume
Extrait des registres des ÄlibÌrations du Conseil municipal de la ville de Marseille
Extrait de deux délibérations de l'honorable Conseil municipal des trois ordres de la ville de Marseille, portant une contribution provisoire & patriotique, & la maniÚre de la percevoir
Extrait des registres des délibérations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille
Extrait des registres des ÄlibÌrations du Conseil Municipal de la Ville de Marseille
RÚglements et tarifs pour la distribution des eaux de la durance dans la ville et le territoire de Marseille, adoptés par délibérations du Conseil municipal de la ville de Marseille
DĂ©partement des Bouches-du-RhĂŽne, ville de Marseille
Délibération du conseil municipal de la ville de Marseille
Délibération du conseil municipal renforcé de la ville de Marseille, du 3 novembre 1789
Délibération du conseil municipal renforcé de la ville de Marseille, du 13 janvier 1790
Rapport fait au conseil municipal [de Marseille] le 9 février 1837, sur la proposition faite par un de ses membres de solliciter auprÚs de l'autorité supérieure l'établissement d'une Faculté des sciences et des lettres, par M. Dunoyer,...
Délibération du conseil municipal renforcé de la ville de Marseille, du 23 Décembre 1789
Délibérations du conseil municipal