Livres de Lyon. Consulat

Ordonnance du Consulat (de Lyon) sur l'observation d'aucuns status (sic) au fait des bastimens et reparations en la ville et fauxbourgs de Lyon. Par les proprietaires, massons et charpentiers (24 avril 1603).

Extrait des registres des jugements et ordonnances de la juridiction consulaire de la police des arts & métiers de la ville de Lyon [Ordonnance du consulat de Lyon du 11 mai 1746 sur l'emploi des ouvriers et compagnons par les maîtres cordonniers].

Ordonnance du Consulat (de Lyon) sur l'observation d'aucuns status (sic) au fait des bastimens et reparations en la ville et fauxbourgs de Lyon. Par les proprietaires, massons et charpentiers (24 avril 1603)

Délibération du consulat de Lyon ordonnant la bonne exécution de l'ordonnance du 16 fevrier 1741 relative aux établissements de bandes de crocheteurs sur les ports et quais de Lyon

De par le Roi. Ordonnance concernant l'arrangement des Voitures bourgeoises et des Fiacres, à la sortie du Spectacle et pendant sa durée... (Fait à Lyon, au Consulat, le 2 Avril 1782)

Relation des entrées solemnelles dans la ville de Lyon, de nos rois, reines, princes, princesses, cardinaux, légats, & autres grands personnages, depuis Charles VI, jusques à présent

Reglemens et statuts, concernans le commerce, pour les marchands fûtainiers de la Ville de Lyon (approuvés par le Consulat le 15 déc. 1676, confirmés par le roi et le Conseil d'Etat le 23 janv. 1677).

Délibération du consulat de Lyon du 18 mars 1745 sur le rétablissement de Grus Lachenée comme receveur des mesureurs de charbon

Ordonnances ou articles concluds et arrestez en l'assemblee generale tenuë au Consulat de la ville de Lyon, les 23. et derniers iours du mois de Mars, et 2. d'Auril 1594. Publiez les 24.1 et 2. iours des mois et an susdicts

Délibération du consulat de Lyon du 5 avril 1745 sur la bonne éxécution de l'ordonnance du premier juillet 1740 concernant l'activité des crocheteurs et charretiers en rapport avec le tarif et le débarquement des marchandises par voie fluviale

Instruction pour la revue générale de la bourgeoisie de Lyon, qui sera passée par le Consulat le 24 septembre 1780, en conséquence de son ordonnance du 24 août dernier et de la lettre de M. le major

Mémoire à Messieurs du Consulat (pour s'imposer à eux-mêmes des droits sur le bois afin de payer leurs dettes.- Notification par le sénéchal de Lyon Pierre de Masso, 21 déc. 1734.- Accord du consulat, 4 janv. 1735)

Registres consulaires de la ville de Lyon; ou, Recueil des délibérations du conseil de la commune

Registres consulaires de la ville de Lyon, ou Recueil des délibérations du conseil de la commune

Adresse de remercimens au Roi, par la commune de la ville de Lyon, (le 30 janvier). En conséquence de la délibération du Consulat du 20 Janvier 1789, et du Procès-verbal de l'assemblée des Notables de la même ville du 22 du même mois

Articles de la suspension d'armes, pour la ville de Lyon, pays de Lyonnois, Forests, & Beaujolois ( Vienne, 13 oct. 1593. Signé Henry de Savoye. Approuvé par Charles E. de Savoye, P. Depinac, P. Matthieu, Consulat de Lyon). Publiez à Lyon le quatorziesme d'Octobre, 1593

Homologation des reglemens particuliers par Messieurs du Consulat de Lyon

Declaration des consuls, eschevins, manans et habitans de la ville de Lyon, sur l'occasion de la prise des armes par eux faicte, le vingtquatriesme feurier 1589, auec les articles de la resolution par eux prinse...

De par messieurs les prevost des marchands et échevins de la ville de Lyon. (Ordonnance Concernant la nomination des 28 officiers de la milice bourgeoise choisis par le Consulat). (Du 18 mai 1746).

Relation des entrées solennelles dans la ville de Lyon...