Projets de décrets présentés par A.-G. Camus, au nom du comité d'aliénation ; le premier, relativement aux demandes des municipalités, tendantes à obtenir des avances sur le seizième du bénéfice de revente des domaines nationaux ; le second, sur les demandes des municipalités et corps administratifs, pour être autorisés à faire des acquisitions d'immeubles
Projet de résolution, présenté par A.-C. Camus, au nom d'une commission spéciale, sur la manière de disposer des livres étant dans les dépôts littéraires. Séance du 27 floréal an V.
Le Garde des archives de la République aux représentants du peuple, membres de la commission des inspecteurs du Palais national des Cinq-Cents. (Signé : Camus. [6 pluviôse an VII.]).
Projet de résolution, présenté au nom de deux commissions, par A.-C. Camus, sur la manière de disposer des livres conservés dans les dépôts littéraires. Séance du 7 fructidor an IV.