Le droit électoral d'après la loi d'orientation de l'enseignement supérieur et son application
Une cure d'inefficacité
Décret de la Convention nationale, du 12 juillet 1793, l'an second de la République françoise ... qui determine les formalités à observer pour être payé des fournitures faites aux armées
Rapport sur la dette publique, sur les moyens à employer pour l'enregistrer sur un grand livre et la consolider; pour admettre la dette consolidée en paiement des domaines nationaux qui sont en vente; pour retirer et annuller les anciens titres de créance; pour accélérer la liquidation; pour régler le mode annuel de paiement de la dette consolidée dans les chefs-lieux de district, et pour retirer des assignats de la circulation; fait à la séance du 15 août 1793, l'an deuxième de la République une et indivisible, au nom de la Commission des finances, par Cambon, député par le département de l'Hérault; suivi du Décret qui a été adopté par la Convention
La Convention nationale aux François des départemens méridionaux, du 6 septembre 1793, l'an second de la République française, une & indivisible
Décret de la Convention Nationale, du 24 Juillet 1793, l'an second de la République Françoise, relatif aux pensions des préposés de la régie des douanes, & des commis supprimés dans les différens départemens du ministère
Christa
Revue Des Deux Mondes novembre 2023
L'APPORT DE LA LARYNGOSCOPIE PAR VOIE NASALE
Comment se soigner par l'homéopathie