Rapport fait au nom de la Commission chargĂ©e d'examiner la proposition de loi de M. Camille Pelletan sur les tarifs de chemins de fer d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral par M. Camille Pelletan,... (31 dĂ©cembre 1891.).
Rapport fait au nom de la commission chargée de réunir et de publier les textes authentiques des programmes et engagements électoraux des Députés, par M. Camille Pelletan,... (11 nov. 1882).
Rapport fait, au nom de la commission du budget chargée d'examiner le projet de loi du budget général de l'exercice 1888, par M. Camille Pelletan,... (16 mai 1887.).
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif au changement du point de départ de l'année financiÚre, par M. Camille Pelletan,... (28 mai 1888.).
Rapport fait, au nom de la commission chargée d'examiner le projet de loi relatif aux membres des familles ayant régné en France... par M. Camille Pelletan,... (8 juin 1886.).
Rapport fait au nom de la Commission du Budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du Budget général de l'Exercice 1896, (MinistÚre de la Marine.) Par M. Camille Pelletan,... (13 juillet 1895).
L'ImpÎt sur le revenu, par Camille Pelletan, ... discours prononcé à la Chambre des Députés ... 3 février 1908
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi relatif au rachat par la compagnie de Paris-Lyon-Méditerranée, du chemin de fer d'Alais au Rhone, par M. Camille Pelletan,... (5 juin 1890.).
Rapport au nom de la commission des chemins de fer sur les tarifs de chemins de fer, présenté par M. Camille Pelletan,... (12 mars 1889.).
Rapport fait au nom de la commission des chemins de fer chargée d'examiner le projet de loi ayant pour objet de concéder diverses lignes de chemins de fer à la Compagnie du chemin de fer de Paris à Orléans, par Camille Pelletan,... (28 mai 1892.).
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, portant fixation du budget général de l'exercice 1899, par M. Camille Pelletan,...
Rapport fait, au nom de la Commission du budget, chargée d'examiner le projet de loi, adopté par la Chambre des députés, adopté avec modifications par le Sénat, concernant : 1 ° l'ouverture de crédits en addition aux crédits provisoires de 1899 ; 2 ° l'ouverture et l'annulation de crédits sur l'exercice 1896 ; 3 ° l'ouverture et l'annulation de crédits au titre des budgets annexes ; 4 ° l'ouverture d'un crédit au titre du compte spécial ouvert par la loi du 18 février 1898... par M. Camille Pelletan,...
Rapport fait, au nom de la Commission du budget chargée d'examiner le projet de loi portant fixation du budget général de l'exercice 1899 (rapport général), par M. Camille Pelletan,...
Proposition de loi sur les tarifs des chemins de fer d'intĂ©rĂȘt gĂ©nĂ©ral... par MM. Camille Pelletan et Bourrat,... (13 juin 1898.).